National

L’AFPG anime tout au long de l’année des groupes de travail.

Ceux actuellement en cours en géothermie de surface :

Évolutions réglementaire de la géothermie de minime importance

Mis en oeuvre en 2015, le cadre de la géothermie de minime importance est incontournable pour les opérations de géothermie de surface. Ce groupe de travail vise à faire un retour d’expérience sur ce cadre et à proposer aux services du Ministère les évolutions qui nous paraissent souhaitables pour le bon développement de la géothermie.

Géoartisans

La maîtrise d’ouvrage, et occasionnellement les acteurs de la maîtrise d’œuvre, font régulièrement remonter la difficulté à trouver des professionnels à même de réaliser une installation de géothermie. En lien fort avec le plan géothermie dévoilé en 2023 par le Gouvernement et le Haut-Commissariat au Plan, l’AFPG propose aux professionnels de souscrire annuellement à une charte dans laquelle ils s’engagent notamment à ne pas discriminer la géothermie au profit d’autres solutions de chauffage et/ou de froid. Les signataires sont identifiés sur la cartographie des « Géoartisans », où leurs coordonnées figurent également.

Pour en savoir plus c’est par ici !

Ceux actuellement en cours en géothermie profonde

Évolutions réglementaires du Code minier

L’ensemble des opérations de géothermie profonde ainsi que certaines opérations de géothermie de surface ne pouvant bénéficier du régime de la Minime importance (GMI) dépendent du Code Minier (pour les opérations d’exploration, de travaux, d’exploitation et d’abandon). Ce dernier est en constante évolution. L’AFPG reste vigilante sur ces modifications et est force de proposition pour accompagner les évolutions réglementaire, avec pour objectif de faciliter la mise en place des projets sur les territoires.